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  • Titre
    Comité Consultatif des usagers auprès de la SNCB. Rapport annuel 1996
  • Numéro d'objet
    BIB_T268
  • Lieu de publication
    Bruxelles
  • Editeur
  • Année de publication
    1997-01-01
  • Pages
    25
  • Dimensions
    T
  • Matériau
    LIVRE
Résumé

Le Comité consultatif des usagers auprès de la SNCB a été installé le 10 octobre 1995. Ce comité se compose de 32 membres effectifs et de leurs suppléants. Il a pour mission d'émettre des avis à la demande de la SNCB, du ministre
dont relève la SNCB, ou d'initiative sur toute question relative aux services fournis par l'entreprise. Il est en outre consulté sur les dispositions du contrat de gestion qui concernent les usagers. Ce rapport annuel reprend l'installation du Comité, sa composition et ses activités pendant l'année 1996.