Décision de la commission du 20/XII/2007 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative à "la sécurité dans les tunnels ferroviaires" du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse. C(2007)6450 final. Directive 2001/16/CE - Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel. Directive 96/48/CE relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse. Projet de spécification technique d'interopérabilité. sous-systèmes : "infrastructure", "énergie", "exploitation et gestion du trafic", "contrôle-commande et signalisation" et "matériel roulant". Aspect : "sécurité dans les tunnels ferroviaires"
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