La consommation d'énergie dans les transports de 1973 à 1983

/ 1985 / C0070

Proposition de directive du parlement européen et du conseil modifiant la directive 91/440/CEE du Conseil relative au développement de chemins de fer communautaires (présentée par la Commission) {SEC(2004)236}. COM(2004) 139 final

/ 2004 / C5489

Poursuivre l'intégration du système ferroviaire européen : le troisième paquet ferroviaire. Communication de la Commission. COM(2004) 140 final

/ 2004 / C5491

Proposition de Directive du Parlement Européen et du Conseil relative à la certification du personnel de bord assurant la conduite de locomotives et de trains sur le réseau ferroviaire de la Communauté (présentée par la Commission).COM(2004) 142 final

/ 2004 / C5493

Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires internationaux (présentée par la Commission). COM(2004) 143 final

/ 2004 / C5495

Projet de proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les compensations en cas de non-respect des exigences de qualité contractuelles applicables aux services de fret ferroviaire (présentée par la Commission). COM(2004) 144 final

/ 2004 / C5497

Mesures de réduction du bruit ferroviaire concernant le parc existant. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil. COM(2008) 432 final. Rail noise abatement measures addressing the existing fleet. Impact assessment report. Commission staff working document accompanying the communication from the Commission to the European Parliament and the Council. SEC(2208) 2203. Résumé de l'analyse d'impact. Document de travail des services de la Commission. SEC(2008)2204

/ 2008 / C6598

Vers un espace ferroviaire européen intégré. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen. COM(2002)18 final

/ 2002 / C5136

Décision de la commission du 20/XII/2007 concernant une spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système "infrastructure" du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse C (2007) 6440 final. Directive 96/48/CE relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse. Spécificité technique d'interopérabilité.Sous-système "infrastructure"

/ 2007 / C6461

Document de travail des services de la Commission. Document accompagnant la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Vers un réseau ferroviaire à priorité fret. Résumé de l'analyse d'impact - SEC(2007) 1325

/ 2007 / C6409

COM(2007) 608 final - Communication de la Commission au conseil et au Parlement européen - Vers un réseau ferroviaire à priorité fret

/ 2007 / C6412

COM(2006) 336 final - Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - La logistique du transport de marchandises en Europe, la clé de la mobilité durable

/ 2006 / C5890

Document de travail des services de la Commission. Annexe à la communication de la Commission au Conseil et au Parlement europeen. Vers un résau ferroviaire à priorité fret SEC(2007) 1322

/ 2007 / C6402

Décision de la Commission du 25 mai 2007 établissant un projet de programme de travail annuel en matière de subventions dans le domaine du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) pour l'année 2007. C(2007)2183

/ 2007 / C6184

Ecologisation des transports. Communication de la Commission au Parlement européen. COM(2008) 433 final. Greening transport. Commission staff working document accompanying the communication from the Commission to the European Parliament and the Council. SEC(2008) 2206

/ 2008 / C6600

Réseaux transeuropéens : vers une approche intégrée. {SEC(2007)374}. Communication de la Commission. COM(2007) 135 final

/ 2007 / C6091

Réseau transeuropéen de transport. Rapport sur la mise en oeuvre des orientations pour 2002-2003 en application de l'article 18 de la décision n°1692/96/CE. {SEC(2007)313}. Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen,au Comité économique et social européen et au Comité des régions. COM(2007) 94 final

/ 2007 / C6093

Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commision européenne {SEC (2006) 768}. Communication de la Commission au conseil et au Parlement européen. COM(2006) 314 final

/ 2006 / C5877

Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions. COM(2004) 327 final

/ 2004 / C6043

Décision de la Commission du 21/XII/2007 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative aux "personnes à mobilité réduite" dans le système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse. C(2007) 6633 final. Système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse. Spécification technique d'interopérabilité. Domaine d'application : sous-systèmes Infrastructure et Matériel roulant. Aspect : accessibilité pour les personnes à mobilité réduite. Annexes à la STI. Domaine d'application : sous-systèmes complets. Aspect : accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

/ 2007 / C6457

Décision de la commission du 20/XII/2007 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative à "la sécurité dans les tunnels ferroviaires" du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse. C(2007)6450 final. Directive 2001/16/CE - Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel. Directive 96/48/CE relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse. Projet de spécification technique d'interopérabilité. sous-systèmes : "infrastructure", "énergie", "exploitation et gestion du trafic", "contrôle-commande et signalisation" et "matériel roulant". Aspect : "sécurité dans les tunnels ferroviaires"

/ 2007 / C6459

Communication de la commission européenne au conseil et au parlement européen. Contrats pluriannuels concernant la qualité de l'infrastructure ferroviaire. COM(2008) 54 final/Communication from the commission to the council and the european parliament. Multi-annual contracts for rail infrastructure quality SEC(2008)13/Communication from the commission to the council and the european parliament. Multi-annual contracts for rail infrastructure quality SEC(2008)132/Communication de la commission au conseil et au parlement européen. Contrats pluriannuels concernant la qualité de l'infrastructure ferroviaire. Résumé de l'analyse d'impact SEC(2008)133

/ 2008 / C6453

Décision de la commission du 1/II/2008 concernant la spécification technique de l'interopérabilité relative au sous- système "exploitation" du système ferroviaire transeuropéen visé à l'article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE de la Commission du 30 mai 2002 C(2008) 356 final/Directive 96/48/CE - Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse. Spécification technique d'interopérabilité. Sous-système "exploitation et gestion du trafic"

/ 2008 / C6455

Livre vert. RTE-T : un réexamen des politiques. Vers une meilleure intégration du réseau transeuropéen de transport au service de la politique commune des transports

/ 2009 / Z308773

Stratégie pour une mise en oeuvre de l'internalisation des coûts externes. Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des région. COM(2008) 435 final. Annexe technique à la stratégie pour mise en oeuvre de l'internalisation des coûts externes. Document de travail. SEC(2008) 2207. Impact assessment on the internalisation of external costs. Commission staff working document accompanying the communication from the Commission and the proposal for a directive of the European Parliament and of the Council amending directive 1999/62/EC on the charging of heavy goods vehicles for the use of certain infrastructures. SEC(2008) 2208. Résumé de l'analyse d'impact sur l'internalisation des coûts externes. Document de travail. SEC(2008) 2209

/ 2008 / C6602